Déposée le 20 décembre 1995 par monsieur Robert Achille LASCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est monsieur Robert Achille LASCAR domicilié(e) 8 rue Ampère, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque ACCROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Robert Achille LASCAR - 8 rue Ampère, 75017 PARIS - France
NOVAMARK - France
Demande de renouvellement le 17 octobre 2005 n°2299158 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489125 - Publication au BOPI 2009-01-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555993 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26
Fils à usage textile.Tissus pour recouvrir des boutons.Boutons, aiguilles
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACCROCHE"